L’atelier Normes, Sciences et techniques dédié à l’« aliment » vise à revisiter sa définition et à questionner ses frontières avec les autres substances pouvant avoir des effets sur le corps (médicament, produits cosmétiques, compléments alimentaires, etc.). Il vise également à stimuler les approches interdisciplinaires mêlant, notamment, le droit, la sociologie, l’anthropologie, la biologie et la physique.

Le colloque portera sur les frontières entre les aliments, les médicaments et les cosmétiques. Alors même que ces produits qui interagissent avec le corps humain sont clairement définis et distingués dans les textes européens, on constate que les frontières entre ces catégories de produits sont de plus en plus floues et que leurs régimes juridiques se rapprochent voire même se métissent. L’alimentation se médicalise, les aliments arguent de vertus cosmétiques et les lignes de démarcation s’en trouvent modifiées. Certes, certaines problématiques donnent lieu à l’élaboration de règles transversales et communes (liées au développement de nanotechnologies, biotechnologies, nouvelles techniques génétiques, etc.) mais il convient de s’interroger sur la spécificité de l’aliment par rapport aux médicaments et aux cosmétiques, qui, au-delà de sa fonction de nutrition, agrège des valeurs sociétales, environnementales, éthiques appelant l’élaboration d’un droit intégrant l’ensemble des intérêts en jeu.

Programme du colloque


9h00 : Introduction

Marine Friant-Perrot, Maître de conférences HDR à la Faculté de droit de Nantes, Université de Nantes
 

9h15 - 10h45 : Session 1. Frontières à la lumière des usages

L'alimentation comme soin de santé et dans le cadre des soins
Paul Véron, Maître de conférences, Faculté de droit de Nantes, Université de Nantes
 
Le statut des plantes de l’alimentation
Caroline Commandeur, Juriste, Keller and Heckman LLP
 

11h00 - 12h30 : Session 2. Frontières à la lumière de la transversalité des technologies

Biotechnologies et ressources marines : transversalité des techniques pour la production de substances à visée alimentaire, médicale, cosmétique
Véronique Verrez-Bagnis, Chercheur, Laboratoire Ecosystèmes Microbiens et Molécules Marines pour les Biotechnologies (EM3B), IFREMER, Nantes

Le façonnage du vivant par les nano-bio-technologies : un effacement des frontières entre aliment, médicament et cosmétique ?
Gervaise Debucquet, Enseignant-chercheur, AUDENCIA, Nantes

Les enjeux des frontières : propriété intellectuelle et régulation des marchés des aliments, médicaments, cosmétiques
Alessandra Di Lauro, Professeure, Faculté de droit, Université de Pise

Table ronde
Animée par Sonia Canselier-Desmoulin, Chargée de recherche au CNRS
 

12h30 - 14h00 : Pause déjeuner

14h00 - 15h30 : Session 3.  Définitions juridiques à l’épreuve des frontières

Nouvelles techniques de sélection génétique des plantes : quel statut juridique pour les aliments issus de ces techniques à la lumière des perceptions socio-anthropologiques
Marine Friant-Perrot, Maître de conférences HDR à la Faculté de droit de Nantes, Université de Nantes

Les OGM et les enjeux de coexistence des cultures
Luc Bodiguel, Directeur de recherche au CNRS, Nantes

Le "bio" en cosmétique
Manon Salle, Juriste, Guerlain
 

15h45 - 17h15 : Session 4. Frontières et information

Les nanotechnologies dans les aliments, les cosmétiques et les médicaments à la lumière de l'expérience du nano-dioxyde de titane
Mathilde Detcheverry, AVICENN, Association de Veille et d'Information Civique sur les Enjeux des Nanosciences et des Nanotechnologies

L'application  mobile "QuelCosmetic" développée par l’UFC QueChoisir
Hervé Leborgne, UFC-Que choisir

Comité scientifique

  • Alessandra Di Lauro, Université de Pise
  • Gervaise Debucquet, Audencia Nantes
  • Marine Friant-Perrot, Université de Nantes